membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

suppléant

membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail

au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux

1

Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

suppléant

membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail

au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux

1

Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

suppléant

membres du Comité national de prévention et de santé au travail

au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux

1

Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

suppléant

membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail

au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux

1

Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

membres du groupe d'experts toxicologues chargé de déterminer les valeurs seuils de toxicité en situation accidentelle auprès de la direction générale de la prévention des risques les personnes ci-après désignées

professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Joseph Fourier - Grenoble ; 30 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche

Au grade de chevalier

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2011

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010

membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement

représentants d'organisations syndicales

d'employeurs les plus représentatives sur le plan national

Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

Titulaires

dans la réserve opérationnelle

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

membres du groupe d'experts toxicologues chargé de déterminer les valeurs seuils de toxicité en situation accidentelle auprès de la direction générale de la prévention des risques les personnes ci-après désignées

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007

CHU Grenoble

membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes

2°

personnalités qualifiées

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes

Spécialité : médecine d'urgence

Concours de type II

sous-directeur au ministère ; 36 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade de chevalier

CHU Grenoble

membres du groupe de réflexion

administrateur civil hors classe

sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes

au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

faisant fonction de sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

comme représentants des employeurs

membres suppléants à la séance plénière

sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

comme représentants des employeurs

membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles

sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

comme représentants des employeurs

membres suppléants à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles

rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance

au titre de l'année 2005

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtés

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

sous-directeur

dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

sous-directeur de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

hôpital Albert Michallon

chef de service ou de département

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

laboratoire d'exploration fonctionnelle cardio-respiratoire

administrateur civil, sous-directeur

sous-directeur de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

sous-directeur de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, suppléant

membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

a)

représentants de l'Etat

1. Membres titulaires et suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

sous-directeur

dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

titulaire

représentants de l'Etat

Représentant désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

conformément au h du 1° de l'article 17 du décret précité

administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale

sous-directeur

sous-directeur de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, suppléant

membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

a)

représentants de l'Etat

1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

administrateur civil

sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

administrateur civil

dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions bilatérales

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

administrateur civil

dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions bilatérales

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

administrateur civil

dans la limite des attributions de la sous-direction des relations internationales et de la coopération de l'enseignement supérieur et de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés

CHU de Grenoble (université Grenoble-I)

physiologie (option biologique) , laboratoire d'explorations fonctionnelles cardio-respiratoires, hôpital A.-Michallon , emploi no 442 PU-PH 0033

administrateur civil

dans la limite des attributions de la sous-direction des relations internationales et de la coopération de l'enseignement supérieur et de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

administrateur civil, affecté au ministère de la défense

au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers

au titre de l'année 1997

PHYSIOLOGIE

Concours de type 1

ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe

au titre de l'année 1992

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

Service de santé des armées

I. - ASPIRANTS

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

Les médecins aspirants de réserve

Fraction de contingent 1988/02 B

ministère de la défense

pour le grade d'administrateur civil hors classe

au titre de l'année 1996

tableau d'avancement au titre de l'année 1996

Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion

au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement

au titre de l'année 1996

Ministère de la défense

administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale

au ministère de la défense

au titre de la mobilité

tableau d'avancement au titre de l'année 1992

Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement

au titre de l'année 1992

Ministère de l'éducation nationale

administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile)

au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

administrateur civil de 2e classe

les administrateurs civils stagiaires

physiologie (option biologique), laboratoire d'explorations fonctionnelles, hôpital A.-Michallon, emploi no 442MCF0069

stagiaires dans le corps des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers aux centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés

C.H.U. de Grenoble